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Questions, réponses

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 Instauration d'un plan
 Gestion quotidienne
 Fiscalité
 Départ
 Financement minimum

Instauration d'un plan

Si je décide de souscrire une assurance de groupe, dois-je assurer tout mon personnel ?
Êtes-vous obligé d'assurer ce nouveau collaborateur?

Gestion quotidienne

Quelles sont les conséquences si je modifie mon plan assurance de groupe?
Comment suis-je informé(e) sur mon plan assurance de groupe ?
Assurance maladie : Que dois-je faire en cas de nouvelle affiliation ? (engagement, nouvelle convention, …)
Assurance maladie : Que dois-je faire quand un travailleur quitte l'entreprise ? (retraite, démission, licenciement, interruption de carrière, crédit-temps, faillite, …)
Plan e-volulife: que dois-je savoir si un de mes collaborateurs souhaite une avance sur son plan de pension complémentaire?

Fiscalité

Comment le capital vie de l'assurance de groupe est-il taxé ?
Quelle est la taxe applicable aux primes couvrant la garantie vie ou la garantie décès ?
Quelles taxes ou cotisations faut-il payer sur les primes pour l'assurance collective des soins ambulatoires ?
Quelles taxes ou cotisations faut-il payer sur les primes pour l'assurance collective hospitalisation?
Quel est le traitement fiscal appliqué aux primes pour l'assurance collective hospitalisation?
Quel est le traitement fiscal appliqué aux primes pour l'assurance collective des frais médicaux ambulatoires?
Quelle est la taxe applicable aux primes couvrant la garantie incapacité de travail ?
Comment les primes que je verse pour financer les garanties vie, décès et invalidité sont-elles traitées fiscalement ?
Quelles sont les cotisations de Sécurité Sociale applicables aux primes couvrant la garantie vie ou la garantie décès ?

Départ

Comment le capital vie de l'assurance de groupe est-il taxé ?
Assurance Pension & Décès et Soins de santé : Quelles sont mes obligations envers un collaborateur qui quitte ma société avant l'âge de la retraite?
Assurance maladie : quels documents dois-je transmettre au travailleur qui quitte l'entreprise ? (retraite, démission, licenciement, interruption de carrière, crédit-temps, résiliation du contrat, faillite…)

Financement minimum

Homepage
Qu'est-ce que le financement minimum ?​
Qu’est-ce qu’un sous-financement ?
Tous les affiliés ne sont pas mentionnés dans le document « SITUATION FINANCEMENT MINIMUM ». Pourquoi ?​
Quel est l’objectif du document « SITUATION FINANCEMENT MINIMUM » ?
S’il y a un déficit, quand et comment allez-vous nous demander de le payer ?​
​Pourquoi le montant sur le document « SITUATION FINANCEMENT MINIMUM » du mois suivant est-il toujours si élevé ?